Le Collège André CHAMSON fait partie d’une cité scolaire. Pour des raisons législatives et éducatives, les règlements intérieurs du Collège et du Lycée sont distincts.
L’inscription d’un élève au Collège vaut, pour lui-même comme pour sa famille, adhésion au présent règlement et engagement de s’y conformer pleinement.
PREAMBULE
Conformément aux textes en vigueur, le collège André CHAMSON accueille tous les élèves du secteur, quelle que soit leur origine sociale ou culturelle ; ceci dans le respect de la laïcité, qui exige la tolérance et interdit toute propagande de caractère religieux, philosophique ou politique et toute discrimination de quelque nature que ce soit.
Le collège est d’abord un lieu où l’on travaille et où l’on étudie.
C’est aussi un lieu où se forment l’homme et le citoyen de demain.
Chacun a droit au respect. Il a donc le devoir de respecter les autres, élèves et personnels ainsi que les locaux et le matériel. La liberté de chacun a pour limite le respect des autres et les règles de la vie en collectivité. L’intérêt général prime sur les intérêts particuliers.
Le règlement intérieur a pour but d’assurer l’organisation du travail, de favoriser la formation civique dans un esprit laïque et démocratique, de permettre un enseignement ouvert à tous les aspects de la vie.
Ce règlement doit d’autre part contribuer à l’instauration entre toutes les personnes concernées (personnels, parents, élèves) d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail.
1. Relations entre l’établissement et les parents
1.1. Le carnet de liaison est le support privilégié de communication entre l’établissement et les parents d’élèves. C’est la raison pour laquelle :
- les élèves doivent impérativement l’avoir en leur possession et le présenter à tout adulte de l’établissement qui leur en ferait la demande sous peine de sanction.
- les parents doivent le consulter régulièrement pour être tenus informés des communications diverses concernant la vie de l’établissement (élections, réunions, etc.), les informations administratives (demande de bourses, procédures d’orientation, etc.) et le cas échéant le comportement ou le travail de leur enfant. Ces messages doivent être systématiquement signés pour attester qu’ils en ont pris connaissance.
Les parents y trouveront à leur disposition les rubriques « communication avec les familles » et « demande de rendez-vous ».
En cas de perte ou de détérioration, l’élève devra en acquérir un nouveau auprès du CPE, au tarif fixé par le conseil d’administration.
1.2. Les documents relatifs à la scolarité des élèves (bulletins trimestriels, relevés d’absences, etc.) sont envoyés aux familles par les services postaux. Lorsque les parents d’un élève sont séparés, ces documents sont envoyés aux deux parents, sous réserve que les deux adresses nous aient été communiquées au moment de l’inscription ou à tout changement de situation.
1.3. Le conseiller principal d’éducation (CPE) est l’interlocuteur privilégié des parents et des élèves. Il assure également la liaison entre les parents et le chef d’établissement. Le professeur principal est l’interlocuteur privilégié pour ce qui concerne le travail scolaire. Il est possible de le rencontrer sur demande de rendez-vous par l’intermédiaire du carnet de liaison. Il en est de même pour l’ensemble des professeurs de la classe. Des réunions parents-professeurs sont organisées au cours des deux premiers trimestres. Elles sont le moment privilégié pour rencontrer l’ensemble des enseignants. Pour toute autre demande de rendez-vous, s’adresser au secrétariat de direction.
1.4. Tout parent entrant dans l’établissement doit d’abord se présenter à la loge. Il leur est interdit de se rendre directement dans une salle de classe pour rencontrer un professeur.
1.5. Par ailleurs, des représentants des parents, désignés sur proposition des associations de parents d’élèves, participent aux conseils de classes et les élus siègent en Conseil d’Administration et en Conseil de Discipline. Ils contribuent à la liaison entre les parents, les élèves, les professeurs et la direction.
2. Entrées et sorties de l’établissement
2.1. Le Collège est ouvert de 8h00 à 17h30. Les entrées et sorties se font exclusivement en empruntant le portail du boulevard Pasteur.
Les sonneries rythment la vie de l’établissement : les élèves doivent se ranger sous le préau aux premières sonneries des demi-journées et des récréations (8h20, 10h30, 13h20, 15h20). Ils doivent être en classe dés la seconde sonnerie, encadrés par leur professeur. Aux inter-classes (9h20, 11h25, 14h15, 16h15), ils se rendent seuls jusqu’à leur salle de classe, dans le calme et sans perdre de temps. Ces inter-classes sont sous la responsabilité des professeurs, avec le renfort de la vie scolaire.
2.2. Les retards, qui perturbent les cours, ne seront pas tolérés. Les retards répétés seront punis. Les élèves en retard ne pourront être acceptés en cours qu’après leur passage à la vie scolaire.
2.3. Trois régimes de sortie sont proposés aux parents en début d’année. Quel que soit le régime choisi, les élèves ne sont pas autorisés à quitter l’établissement durant le temps scolaire déterminé par leur emploi du temps (entre deux cours pour tous, ou pendant la pause de midi pour les demi-pensionnaires), même si une autorisation parentale a été donnée sur le carnet de liaison. Pour toute sortie exceptionnelle de l’établissement, l’élève doit être physiquement pris en charge par un adulte dûment autorisé (page 3 de couverture du carnet de liaison) qui signera une décharge à la vie scolaire. Les élèves « transportés » ont accès aux trois régimes, mais le choix des régimes 1 ou 2 vaut décharge par les parents de la responsabilité de l’établissement en cas d’incident survenu à l’extérieur du collège hors temps scolaire.
- Régime 1 : les élèves autorisés à entrer à leur première heure de cours et à sortir après leur dernière heure, y compris en cas de modification imprévue de leur emploi du temps (absence d’un professeur par exemple).
- Régime 2 : les élèves tenus de suivre leur emploi du temps, compte tenu des modifications éventuelles portées au préalable à la connaissance des parents.
- Régime 3 : les élèves tenus d’être dans l’établissement de 8h20 à 17h10 tous les jours s’ils sont demi-pensionnaires et de 8h20 à 11h25 ou 12h20 selon leur emploi du temps et de 13h20 à 17h10 s’ils sont externes.
2.4. Pendant les récréations et la pause méridienne, les élèves doivent se trouver dans la cour et en aucun cas dans les bâtiments (couloirs, salles de classe…).
3. Fréquentation scolaire
3.1. La présence en cours, y compris en option facultative dès lors qu’on y est inscrit, est strictement obligatoire (sauf maladie, accident, événement familial grave).
3.2. Les parents doivent justifier les absences de leur enfant :
- par téléphone à la vie scolaire, avant 9 heures dans la mesure du possible
- par écrit en utilisant les coupons détachables roses du carnet de liaison au retour de l’élève.
Les absences non-justifiées sont signalées à l’Inspection Académique. Le contrôle des absences est effectué au début de chaque heure par les professeurs. La vie scolaire prévient les parents dans la matinée lorsqu’ils n’ont pas signalé l’absence dès la première heure.
3.3. Seuls un médecin et le professeur sont habilités à dispenser un élève d’EPS. En cas de demande de dispense ponctuelle, l’élève doit se présenter en cours et c’est le professeur qui, en fonction des circonstances, peut l’envoyer en étude ou le garder en cours pour effectuer des tâches d’observation, d’arbitrage, de chronométrage, etc.
3.4. Les autorisations de sortie de cours, tout à fait exceptionnelles, seront données par le professeur, seul habilité à en juger la nécessité. Un élève ne pouvant circuler seul, il sera obligatoirement accompagné par un camarade désigné par le professeur.
3.5. En cas d’absence d’un élève à un contrôle, qu’elle soit justifiée ou non, une épreuve de remplacement peut être mise en place. L’absentéisme trop important d’un élève peut entraîner une absence de notation sur son livret scolaire.
3.6. A son retour, l’élève qui a été absent se doit d’avoir rattrapé les cours manqués et les devoirs demandés, ou en cas d’impossibilité, le faire dans les trois jours. Toute absence non justifiée sera compensée par l’obligation de présence le mercredi après-midi pour rattraper les heures perdues.
4. Le travail des élèves
4.1. L’assiduité ne se mesure pas à la présence en classe : tout élève est tenu de se présenter en cours muni de son matériel, livres, cahiers et instruments de travail, en ayant fait le travail demandé par le professeur. Une tenue conforme à la pratique est obligatoire en EPS.
4.2. L’objectif du Collège étant d’amener les élèves au meilleur niveau de leurs possibilités, chacun d’entre eux se doit de respecter le travail des autres en adoptant un comportement compatible avec le déroulement normal des cours en effectuant l’ensemble des tâches scolaires, en classe ou à la maison avec application.
L’absence ou insuffisance de travail pourra être puni (devoir supplémentaire, retenue,…).
4.3. En cas de difficultés scolaires, l’établissement propose dans certaines classes des heures de soutien, et dans la mesure du possible, des heures d’aide au travail scolaire le soir.
5. Tenue et comportement
5.1. Le respect est la règle de base : il est dû à tous et fera proscrire toute vulgarité de comportement, toute brutalité des gestes et toute grossièreté du langage, y compris des élèves entre eux et pendant les récréations.
5.2. Tous les membres de la communauté scolaire doivent adopter une tenue propre, décente et adaptée à la situation, au lieu et à la nature de l’activité. Une tenue peut être convenable à la plage ou dans la rue, elle n’est pas pour autant acceptable à l’école. Ils doivent également respecter leur environnement et les règles élémentaires d’hygiène et de propreté (ne pas cracher, ne pas jeter de détritus, etc.) et ne pas surcharger la tâche des agents d’entretien. Les couvre-chefs sont interdits dans les bâtiments, les blousons, vestes et autres manteaux doivent être ôtés en classe. Le port de signes ou de tenues par lesquels les personnes manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
5.3. Pour des raisons de sécurité, les élèves ne sont pas autorisés à venir avec leur ballon personnel : les jeux de ballon ne sont possibles que sur le plateau sportif, en présence d’un surveillant et en-dehors des heures d’utilisation par les professeurs d’EPS.
5.4. Toute personne est tenue de respecter le matériel collectif ou individuel mis à sa disposition. Les responsables légaux des élèves pourront être amenés à assumer les frais occasionnés par les dégradations commises par leur enfant. L’établissement se réserve par ailleurs le droit d’engager des poursuites pénales en cas de dégradation volontaire. L’atteinte au matériel de sécurité sera sévèrement sanctionnée.
5.5. L’usage du tabac est formellement interdit dans l’enceinte de l’établissement.
L’usage, la détention et le transport de produits illicites ou dangereux pour la santé (alcool, stupéfiants, etc.) entraînent des sanctions graves immédiates. Il en est de même pour les objets dangereux (objet tranchant, produits inflammables, etc.). L’introduction dans l’établissement de boissons autres que l’eau n’est pas autorisée.
5.6. Il est vivement recommandé aux élèves de ne pas venir au collège avec des objets de valeur, y compris les téléphones mobiles, les lecteurs type MP3 et les autres appareils audiovisuels et de communication qui doivent être éteints et rangés dans les bâtiments. L’utilisation de ces appareils n’est tolérée que lors des récréations et pendant la pause méridienne. En cas d’utilisation intempestive, ils seront confisqués et rendus seulement aux parents. Il est rappelé que la capture (photos, vidéos,…) d’images, de quelque nature qu’elle soit, est punie par la loi.
5.7. Les élèves sont responsables de leurs affaires et doivent les surveiller. En aucun cas l’établissement ne peut être tenu responsable des vols éventuels.
6. Mesures d’encouragement, punitions et sanctions
6.1. Les mentions de travail scolaire sont destinés à mettre en valeur les résultats d’un élève et sont inscrites sur les bulletins trimestriels qui constituent le dossier scolaire :
- les efforts méritoires récompensent les élèves motivés et travailleurs, indépendamment de leurs difficultés et des résultats qu’ils obtiennent ;
- les encouragements sont attribués aux élèves dont les résultats sont satisfaisants grâce à un travail sérieux et régulier ;
- les félicitations sont décernées aux élèves dont les résultats sont très satisfaisants. Ces mentions scolaires ne peuvent être attribuées qu’aux élèves dont le comportement est conforme aux règles de la vie en collectivité dans un établissement scolaire.
De même, une mention spéciale peut être décernée à tout élève ayant fait preuve d’initiative, d’implication ou de réussite dans les domaines de la citoyenneté, de la responsabilité, de la vie de l’établissement comme dans le domaine sportif ou artistique.
6.2. Les punitions peuvent être données par tout adulte de l’établissement. Elles sont réparatrices de fautes de comportement ou de défaillance dans le travail. Elles sont individuelles, progressives, proportionnelles à la faute et dans la mesure du possible adaptées à ce que l’on reproche à l’élève puni : inscription sur le carnet de correspondance, excuse publique orale ou écrite, devoir supplémentaire (assorti ou non d'une retenue), retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait, L'exclusion ponctuelle d'un cours doit être exceptionnelle,
6.3. Les sanctions, inscrites dans le dossier scolaire, sont attribuées par le chef d’établissement : avertissement, blâme, exclusion de la classe ne pouvant excéder huit jours pendant lesquels l'élève est accueilli dans l'établissement, exclusion temporaire jusqu’à huit jours et mesure de responsabilisation qui consiste à participer en dehors des heures d'enseignement, à des activités éducatives et qui ne peut excéder 20 heures.
6.4. La commission éducative a pour mission d'examiner la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l'établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires, Sa composition est arrêtée lors du premier CA de l’année. Elle doit être l’occasion pour l’élève de comprendre la gravité des faits qui lui sont reprochés, et de pouvoir s’expliquer sur son comportement. A l’issue de cette réunion, un contrat peut lui être proposé.
6.5. Le conseil de discipline, réuni en cas de faute grave ou si les autres mesures n’ont pas permis d’amélioration, peut prononcer une exclusion temporaire jusqu’à huit jours ou une exclusion définitive.
Les sanctions peuvent être ou non assorties d’un sursis partiel ou total.
6.6. Dans les cas les plus graves, l’élève est immédiatement remis à ses parents et l’accès à l’établissement peut lui être interdit par mesure conservatoire, sans préjuger des sanctions prises ensuite par le conseil de discipline.
7. Sorties et voyages scolaires
7.1. Les sorties et les voyages ne sont pas une obligation pour l’établissement. Ils sont organisés par des professeurs pour éclairer ou approfondir des points du programme par des activités différentes de ce qui est possible en classe. Ils sont destinés à des classes entières ou des groupes constitués (groupe de langue vivante, d’option…). Une assurance individuelle est obligatoire pour y participer.
7.2. Les sorties : elles se déroulent sur le temps scolaire. Elles concernent toute la classe et sont obligatoires et gratuites pour les élèves.
7.3. Les voyages : ils peuvent se dérouler hors temps scolaire et comportent des nuitées. Ils ne sont pas obligatoires et peuvent donner lieu à contribution des familles après délibération du conseil d’administration.
Dans tous les cas, le présent règlement s’applique et les élèves sont tenus de s’y conformer.
8. Demi-pension
8.1. L’inscription à la demi-pension vaut pour l’année scolaire. Exceptionnel, le changement de statut ne peut avoir lieu qu’en début de trimestre, sur demande écrite motivée au chef d’établissement.
8.2. Dans la mesure du possible, l’entrée des élèves à la demi-pension est organisée par roulement de niveaux de classe. Des priorités peuvent être accordées aux élèves pour participer à des activités organisées dans l’établissement.
8.3. Les règles de vie collective dans l’établissement s’appliquent bien entendu à la demi pension. Le respect des personnels est exigé. Un comportement correct est attendu : respect des autres, de la nourriture et du matériel et des lieux. Le jet de nourriture, l’atteinte au repas des camarades, y compris dans les salières, les pots à eau, etc. seront punis, immédiatement le cas échéant. L’exclusion de la demi-pension, temporaire ou définitive, pourra être prononcée en cas de comportement incompatible avec le bon déroulement de la pause méridienne.
9. Le CDI
L’accès au CDI est possible aux heures de permanence prévues à l’emploi du temps, quand les activités du lieu le permettent et dans les limites de sa capacité. Le comportement des élèves au CDI, comme partout ailleurs dans le collège, ne doit pas nuire au travail des autres. Lieu de ressources pour la documentation et l’information, le CDI permet aux élèves de faire des recherches, de travailler les exposés, ou de lire pour le plaisir tout simplement.
10. L’infirmerie
Pendant le temps de présence de l’infirmier(e), les élèves peuvent se rendre à l’infirmerie, de préférence sur le temps des récréations pour ne pas être pénalisés par une absence en cours. En cas d’urgence uniquement, un professeur peut autoriser un élève à s’y rendre, accompagné d’un camarade. La page « infirmerie » du carnet de liaison devra être visée par l’infirmière et vérifiée par le professeur pour que le retour en cours soit accepté. En cas d’absence de l’infirmière, les élèves ayant besoin de soins se rendent à la vie scolaire. Les élèves ne doivent en aucun cas transporter des médicaments dans leur affaires : ceux-ci doivent être déposés à l’infirmerie, accompagnés d’une copie de l’ordonnance.
L’inscription d’un élève au Collège vaut, pour lui-même comme pour sa famille, adhésion au présent règlement et engagement de s’y conformer pleinement.
PREAMBULE
Conformément aux textes en vigueur, le collège André CHAMSON accueille tous les élèves du secteur, quelle que soit leur origine sociale ou culturelle ; ceci dans le respect de la laïcité, qui exige la tolérance et interdit toute propagande de caractère religieux, philosophique ou politique et toute discrimination de quelque nature que ce soit.
Le collège est d’abord un lieu où l’on travaille et où l’on étudie.
C’est aussi un lieu où se forment l’homme et le citoyen de demain.
Chacun a droit au respect. Il a donc le devoir de respecter les autres, élèves et personnels ainsi que les locaux et le matériel. La liberté de chacun a pour limite le respect des autres et les règles de la vie en collectivité. L’intérêt général prime sur les intérêts particuliers.
Le règlement intérieur a pour but d’assurer l’organisation du travail, de favoriser la formation civique dans un esprit laïque et démocratique, de permettre un enseignement ouvert à tous les aspects de la vie.
Ce règlement doit d’autre part contribuer à l’instauration entre toutes les personnes concernées (personnels, parents, élèves) d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail.
1. Relations entre l’établissement et les parents
1.1. Le carnet de liaison est le support privilégié de communication entre l’établissement et les parents d’élèves. C’est la raison pour laquelle :
- les élèves doivent impérativement l’avoir en leur possession et le présenter à tout adulte de l’établissement qui leur en ferait la demande sous peine de sanction.
- les parents doivent le consulter régulièrement pour être tenus informés des communications diverses concernant la vie de l’établissement (élections, réunions, etc.), les informations administratives (demande de bourses, procédures d’orientation, etc.) et le cas échéant le comportement ou le travail de leur enfant. Ces messages doivent être systématiquement signés pour attester qu’ils en ont pris connaissance.
Les parents y trouveront à leur disposition les rubriques « communication avec les familles » et « demande de rendez-vous ».
En cas de perte ou de détérioration, l’élève devra en acquérir un nouveau auprès du CPE, au tarif fixé par le conseil d’administration.
1.2. Les documents relatifs à la scolarité des élèves (bulletins trimestriels, relevés d’absences, etc.) sont envoyés aux familles par les services postaux. Lorsque les parents d’un élève sont séparés, ces documents sont envoyés aux deux parents, sous réserve que les deux adresses nous aient été communiquées au moment de l’inscription ou à tout changement de situation.
1.3. Le conseiller principal d’éducation (CPE) est l’interlocuteur privilégié des parents et des élèves. Il assure également la liaison entre les parents et le chef d’établissement. Le professeur principal est l’interlocuteur privilégié pour ce qui concerne le travail scolaire. Il est possible de le rencontrer sur demande de rendez-vous par l’intermédiaire du carnet de liaison. Il en est de même pour l’ensemble des professeurs de la classe. Des réunions parents-professeurs sont organisées au cours des deux premiers trimestres. Elles sont le moment privilégié pour rencontrer l’ensemble des enseignants. Pour toute autre demande de rendez-vous, s’adresser au secrétariat de direction.
1.4. Tout parent entrant dans l’établissement doit d’abord se présenter à la loge. Il leur est interdit de se rendre directement dans une salle de classe pour rencontrer un professeur.
1.5. Par ailleurs, des représentants des parents, désignés sur proposition des associations de parents d’élèves, participent aux conseils de classes et les élus siègent en Conseil d’Administration et en Conseil de Discipline. Ils contribuent à la liaison entre les parents, les élèves, les professeurs et la direction.
2. Entrées et sorties de l’établissement
2.1. Le Collège est ouvert de 8h00 à 17h30. Les entrées et sorties se font exclusivement en empruntant le portail du boulevard Pasteur.
Les sonneries rythment la vie de l’établissement : les élèves doivent se ranger sous le préau aux premières sonneries des demi-journées et des récréations (8h20, 10h30, 13h20, 15h20). Ils doivent être en classe dés la seconde sonnerie, encadrés par leur professeur. Aux inter-classes (9h20, 11h25, 14h15, 16h15), ils se rendent seuls jusqu’à leur salle de classe, dans le calme et sans perdre de temps. Ces inter-classes sont sous la responsabilité des professeurs, avec le renfort de la vie scolaire.
2.2. Les retards, qui perturbent les cours, ne seront pas tolérés. Les retards répétés seront punis. Les élèves en retard ne pourront être acceptés en cours qu’après leur passage à la vie scolaire.
2.3. Trois régimes de sortie sont proposés aux parents en début d’année. Quel que soit le régime choisi, les élèves ne sont pas autorisés à quitter l’établissement durant le temps scolaire déterminé par leur emploi du temps (entre deux cours pour tous, ou pendant la pause de midi pour les demi-pensionnaires), même si une autorisation parentale a été donnée sur le carnet de liaison. Pour toute sortie exceptionnelle de l’établissement, l’élève doit être physiquement pris en charge par un adulte dûment autorisé (page 3 de couverture du carnet de liaison) qui signera une décharge à la vie scolaire. Les élèves « transportés » ont accès aux trois régimes, mais le choix des régimes 1 ou 2 vaut décharge par les parents de la responsabilité de l’établissement en cas d’incident survenu à l’extérieur du collège hors temps scolaire.
- Régime 1 : les élèves autorisés à entrer à leur première heure de cours et à sortir après leur dernière heure, y compris en cas de modification imprévue de leur emploi du temps (absence d’un professeur par exemple).
- Régime 2 : les élèves tenus de suivre leur emploi du temps, compte tenu des modifications éventuelles portées au préalable à la connaissance des parents.
- Régime 3 : les élèves tenus d’être dans l’établissement de 8h20 à 17h10 tous les jours s’ils sont demi-pensionnaires et de 8h20 à 11h25 ou 12h20 selon leur emploi du temps et de 13h20 à 17h10 s’ils sont externes.
2.4. Pendant les récréations et la pause méridienne, les élèves doivent se trouver dans la cour et en aucun cas dans les bâtiments (couloirs, salles de classe…).
3. Fréquentation scolaire
3.1. La présence en cours, y compris en option facultative dès lors qu’on y est inscrit, est strictement obligatoire (sauf maladie, accident, événement familial grave).
3.2. Les parents doivent justifier les absences de leur enfant :
- par téléphone à la vie scolaire, avant 9 heures dans la mesure du possible
- par écrit en utilisant les coupons détachables roses du carnet de liaison au retour de l’élève.
Les absences non-justifiées sont signalées à l’Inspection Académique. Le contrôle des absences est effectué au début de chaque heure par les professeurs. La vie scolaire prévient les parents dans la matinée lorsqu’ils n’ont pas signalé l’absence dès la première heure.
3.3. Seuls un médecin et le professeur sont habilités à dispenser un élève d’EPS. En cas de demande de dispense ponctuelle, l’élève doit se présenter en cours et c’est le professeur qui, en fonction des circonstances, peut l’envoyer en étude ou le garder en cours pour effectuer des tâches d’observation, d’arbitrage, de chronométrage, etc.
3.4. Les autorisations de sortie de cours, tout à fait exceptionnelles, seront données par le professeur, seul habilité à en juger la nécessité. Un élève ne pouvant circuler seul, il sera obligatoirement accompagné par un camarade désigné par le professeur.
3.5. En cas d’absence d’un élève à un contrôle, qu’elle soit justifiée ou non, une épreuve de remplacement peut être mise en place. L’absentéisme trop important d’un élève peut entraîner une absence de notation sur son livret scolaire.
3.6. A son retour, l’élève qui a été absent se doit d’avoir rattrapé les cours manqués et les devoirs demandés, ou en cas d’impossibilité, le faire dans les trois jours. Toute absence non justifiée sera compensée par l’obligation de présence le mercredi après-midi pour rattraper les heures perdues.
4. Le travail des élèves
4.1. L’assiduité ne se mesure pas à la présence en classe : tout élève est tenu de se présenter en cours muni de son matériel, livres, cahiers et instruments de travail, en ayant fait le travail demandé par le professeur. Une tenue conforme à la pratique est obligatoire en EPS.
4.2. L’objectif du Collège étant d’amener les élèves au meilleur niveau de leurs possibilités, chacun d’entre eux se doit de respecter le travail des autres en adoptant un comportement compatible avec le déroulement normal des cours en effectuant l’ensemble des tâches scolaires, en classe ou à la maison avec application.
L’absence ou insuffisance de travail pourra être puni (devoir supplémentaire, retenue,…).
4.3. En cas de difficultés scolaires, l’établissement propose dans certaines classes des heures de soutien, et dans la mesure du possible, des heures d’aide au travail scolaire le soir.
5. Tenue et comportement
5.1. Le respect est la règle de base : il est dû à tous et fera proscrire toute vulgarité de comportement, toute brutalité des gestes et toute grossièreté du langage, y compris des élèves entre eux et pendant les récréations.
5.2. Tous les membres de la communauté scolaire doivent adopter une tenue propre, décente et adaptée à la situation, au lieu et à la nature de l’activité. Une tenue peut être convenable à la plage ou dans la rue, elle n’est pas pour autant acceptable à l’école. Ils doivent également respecter leur environnement et les règles élémentaires d’hygiène et de propreté (ne pas cracher, ne pas jeter de détritus, etc.) et ne pas surcharger la tâche des agents d’entretien. Les couvre-chefs sont interdits dans les bâtiments, les blousons, vestes et autres manteaux doivent être ôtés en classe. Le port de signes ou de tenues par lesquels les personnes manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
5.3. Pour des raisons de sécurité, les élèves ne sont pas autorisés à venir avec leur ballon personnel : les jeux de ballon ne sont possibles que sur le plateau sportif, en présence d’un surveillant et en-dehors des heures d’utilisation par les professeurs d’EPS.
5.4. Toute personne est tenue de respecter le matériel collectif ou individuel mis à sa disposition. Les responsables légaux des élèves pourront être amenés à assumer les frais occasionnés par les dégradations commises par leur enfant. L’établissement se réserve par ailleurs le droit d’engager des poursuites pénales en cas de dégradation volontaire. L’atteinte au matériel de sécurité sera sévèrement sanctionnée.
5.5. L’usage du tabac est formellement interdit dans l’enceinte de l’établissement.
L’usage, la détention et le transport de produits illicites ou dangereux pour la santé (alcool, stupéfiants, etc.) entraînent des sanctions graves immédiates. Il en est de même pour les objets dangereux (objet tranchant, produits inflammables, etc.). L’introduction dans l’établissement de boissons autres que l’eau n’est pas autorisée.
5.6. Il est vivement recommandé aux élèves de ne pas venir au collège avec des objets de valeur, y compris les téléphones mobiles, les lecteurs type MP3 et les autres appareils audiovisuels et de communication qui doivent être éteints et rangés dans les bâtiments. L’utilisation de ces appareils n’est tolérée que lors des récréations et pendant la pause méridienne. En cas d’utilisation intempestive, ils seront confisqués et rendus seulement aux parents. Il est rappelé que la capture (photos, vidéos,…) d’images, de quelque nature qu’elle soit, est punie par la loi.
5.7. Les élèves sont responsables de leurs affaires et doivent les surveiller. En aucun cas l’établissement ne peut être tenu responsable des vols éventuels.
6. Mesures d’encouragement, punitions et sanctions
6.1. Les mentions de travail scolaire sont destinés à mettre en valeur les résultats d’un élève et sont inscrites sur les bulletins trimestriels qui constituent le dossier scolaire :
- les efforts méritoires récompensent les élèves motivés et travailleurs, indépendamment de leurs difficultés et des résultats qu’ils obtiennent ;
- les encouragements sont attribués aux élèves dont les résultats sont satisfaisants grâce à un travail sérieux et régulier ;
- les félicitations sont décernées aux élèves dont les résultats sont très satisfaisants. Ces mentions scolaires ne peuvent être attribuées qu’aux élèves dont le comportement est conforme aux règles de la vie en collectivité dans un établissement scolaire.
De même, une mention spéciale peut être décernée à tout élève ayant fait preuve d’initiative, d’implication ou de réussite dans les domaines de la citoyenneté, de la responsabilité, de la vie de l’établissement comme dans le domaine sportif ou artistique.
6.2. Les punitions peuvent être données par tout adulte de l’établissement. Elles sont réparatrices de fautes de comportement ou de défaillance dans le travail. Elles sont individuelles, progressives, proportionnelles à la faute et dans la mesure du possible adaptées à ce que l’on reproche à l’élève puni : inscription sur le carnet de correspondance, excuse publique orale ou écrite, devoir supplémentaire (assorti ou non d'une retenue), retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait, L'exclusion ponctuelle d'un cours doit être exceptionnelle,
6.3. Les sanctions, inscrites dans le dossier scolaire, sont attribuées par le chef d’établissement : avertissement, blâme, exclusion de la classe ne pouvant excéder huit jours pendant lesquels l'élève est accueilli dans l'établissement, exclusion temporaire jusqu’à huit jours et mesure de responsabilisation qui consiste à participer en dehors des heures d'enseignement, à des activités éducatives et qui ne peut excéder 20 heures.
6.4. La commission éducative a pour mission d'examiner la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l'établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires, Sa composition est arrêtée lors du premier CA de l’année. Elle doit être l’occasion pour l’élève de comprendre la gravité des faits qui lui sont reprochés, et de pouvoir s’expliquer sur son comportement. A l’issue de cette réunion, un contrat peut lui être proposé.
6.5. Le conseil de discipline, réuni en cas de faute grave ou si les autres mesures n’ont pas permis d’amélioration, peut prononcer une exclusion temporaire jusqu’à huit jours ou une exclusion définitive.
Les sanctions peuvent être ou non assorties d’un sursis partiel ou total.
6.6. Dans les cas les plus graves, l’élève est immédiatement remis à ses parents et l’accès à l’établissement peut lui être interdit par mesure conservatoire, sans préjuger des sanctions prises ensuite par le conseil de discipline.
7. Sorties et voyages scolaires
7.1. Les sorties et les voyages ne sont pas une obligation pour l’établissement. Ils sont organisés par des professeurs pour éclairer ou approfondir des points du programme par des activités différentes de ce qui est possible en classe. Ils sont destinés à des classes entières ou des groupes constitués (groupe de langue vivante, d’option…). Une assurance individuelle est obligatoire pour y participer.
7.2. Les sorties : elles se déroulent sur le temps scolaire. Elles concernent toute la classe et sont obligatoires et gratuites pour les élèves.
7.3. Les voyages : ils peuvent se dérouler hors temps scolaire et comportent des nuitées. Ils ne sont pas obligatoires et peuvent donner lieu à contribution des familles après délibération du conseil d’administration.
Dans tous les cas, le présent règlement s’applique et les élèves sont tenus de s’y conformer.
8. Demi-pension
8.1. L’inscription à la demi-pension vaut pour l’année scolaire. Exceptionnel, le changement de statut ne peut avoir lieu qu’en début de trimestre, sur demande écrite motivée au chef d’établissement.
8.2. Dans la mesure du possible, l’entrée des élèves à la demi-pension est organisée par roulement de niveaux de classe. Des priorités peuvent être accordées aux élèves pour participer à des activités organisées dans l’établissement.
8.3. Les règles de vie collective dans l’établissement s’appliquent bien entendu à la demi pension. Le respect des personnels est exigé. Un comportement correct est attendu : respect des autres, de la nourriture et du matériel et des lieux. Le jet de nourriture, l’atteinte au repas des camarades, y compris dans les salières, les pots à eau, etc. seront punis, immédiatement le cas échéant. L’exclusion de la demi-pension, temporaire ou définitive, pourra être prononcée en cas de comportement incompatible avec le bon déroulement de la pause méridienne.
9. Le CDI
L’accès au CDI est possible aux heures de permanence prévues à l’emploi du temps, quand les activités du lieu le permettent et dans les limites de sa capacité. Le comportement des élèves au CDI, comme partout ailleurs dans le collège, ne doit pas nuire au travail des autres. Lieu de ressources pour la documentation et l’information, le CDI permet aux élèves de faire des recherches, de travailler les exposés, ou de lire pour le plaisir tout simplement.
10. L’infirmerie
Pendant le temps de présence de l’infirmier(e), les élèves peuvent se rendre à l’infirmerie, de préférence sur le temps des récréations pour ne pas être pénalisés par une absence en cours. En cas d’urgence uniquement, un professeur peut autoriser un élève à s’y rendre, accompagné d’un camarade. La page « infirmerie » du carnet de liaison devra être visée par l’infirmière et vérifiée par le professeur pour que le retour en cours soit accepté. En cas d’absence de l’infirmière, les élèves ayant besoin de soins se rendent à la vie scolaire. Les élèves ne doivent en aucun cas transporter des médicaments dans leur affaires : ceux-ci doivent être déposés à l’infirmerie, accompagnés d’une copie de l’ordonnance.
____________
______
_________
